Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 6CPX164

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Anita

Titre ou URL du document déposé : http://crash-on-sunnydale.forumactif.com

Description : Je souhaite que mes idées et mon travail soit respectés. Tant sur le design et la conception que sur la création des rubriques. Le minimum pour reprendre une de mes idées est de donner l'url de mon forum.

Date/heure du dépôt de copyright : 12-04-2006 à 12:38

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 12-04-2006 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 6CPX164

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 6CPX164

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 6CPX164

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023